Règlements

Règlement numéro 462-1

Branchements d’eau et d’égout CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE RÈGLEMENT...

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Règlements

Règlement numéro 447-1

Modifier le règlement n° 447 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE RÈGLEMENT NUMÉRO 447-1...

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Règlements

RÈGLEMENT 465 TROISIÈME ET DERNIER PROJET DE MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 417

MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE DEUXIÈME PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 465 MODIFIER LE RÈGLEMENT DE ZONAGE...

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Avis Public

Bibliothèque 2025 Heures

À partir de 2025, voici les heures d’ouverture de la bibliothèque de Shawville-Clarendon : Mardi...

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Avis Public

Heures d’ouverture

AVIS/ NOTICEMUNICIPALITÉ DE SHAWVILLEMUNICIPALITY OF SHAWVILLE HORAIRE DES FÊTES / HOLIDAY...

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Règlements, Règlements

Règlement N° 273-2017-002 Concernant Les Dérogations Mineures Aux Règlements D’urbanisme

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE PONTIAC MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE RÈGLEMENT N° 273-2017-002...

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Règlements

RÈGLEMENT NUMÉRO 432- 2017-002 Règlement Concernant Les Incendies

CONSIDÉRANT QUE    le Conseil du Village de Shawville estime     ...

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Règlements, Règlements

NUMÉRO 416 À MODIFIER ARRÊTÉ NOMBRE 348

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE AMENDEMENT AU FINAL PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 416 À...

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Avis Public, Règlements

Règlement 460 relatif aux vendeurs de porte à porte

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE RÈGLEMENT NUMÉRO 460 RELATIF AU VENDEUR DE PORTE À...

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Règlements

Règlement 387-1 visant à déléguer certains pouvoirs pour autoriser des dépenses et signer des contrats

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE RÈGLEMENT NUMÉRO 387-1 DE DÉLÉGUER CERTAINS...

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