January 28, 2025

28 janvier 2026

Les réunions du conseil municipal de Shawville constituent une plate-forme essentielle pour discuter et décider de l’avenir de la ville. Organisées le deuxième mardi de chaque mois à 18 h 30 à l’hôtel de ville, ces réunions sont ouvertes au public, ce qui favorise la transparence et l’implication de la communauté.
Le procès-verbal de cette réunion sera publié ici dès qu’il aura été approuvé.

Agenda

 

  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Séance de questions des visiteurs
  3. Adoption du projet de règlement intérieur
  4. A) Projet de règlement n° 441-8 – Nouveaux barèmes de rémunération du maire et des conseillers municipaux
  5. B) Projet de règlement n° 446-7 – Taux d’imposition pour 2026
  6. C) Projet de règlement n° 445-5 – Nouveaux tarifs de la taxe sur les déchets par foyer
  7. D) Projet de règlement n° 444-7 – Révision des taxes sur l’eau et l’assainissement pour les résidences et les commerces
  8. Modification de la politique n° 268-24 relative à la neige
  9. Avis de motion visant l’adoption d’un règlement municipal concernant certaines contributions aux travaux et services municipaux en vertu de l’article 145.21, dans le cadre duquel aucun permis de construire ou de lotissement ni aucun certificat d’autorisation ou d’occupation ne peut être délivré
  10. Recours aux services du cabinet Deveau Avocats pour la rédaction d’un règlement municipal concernant certaines contributions aux travaux et services municipaux
  11. Avis de motion concernant le règlement municipal relatif à l’occupation, à l’entretien, à la santé et à la sécurité
  12. Rapports des commissions
  13. Séance de questions des visiteurs
  14. Ajournement

Procès-verbal / Video

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Procès-verbal
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