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AVIS/ NOTICEMUNICIPALITÉ DE SHAWVILLEMUNICIPALITY OF SHAWVILLE HORAIRE DES FÊTES / HOLIDAY HOURSHÔTEL-DE-VILLE / TOWN HALLMARDI/TUESDAY 12-24-2024 FERMÉ / CLOSED À/AT 12 hMERCREDI / WEDNESDAY 12-25-2024
décembre 5, 2024
Actualités et Communiqués de presse
Règlement N° 273-2017-002 Concernant Les Dérogations Mineures Aux Règlements D’urbanisme
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE PONTIAC MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE RÈGLEMENT N° 273-2017-002 CONCERNANT LES DÉROGATIONS MINEURES AUX RÈGLEMENTS D’URBANISME CONSIDÉRANT QUE l’article 145.1 à
décembre 4, 2024
RÈGLEMENT NUMÉRO 432- 2017-002 Règlement Concernant Les Incendies
CONSIDÉRANT QUE le Conseil du Village de Shawville estime Conseillé d’adopter un règlement pour fixer les conditions concernant les incendies sur la
décembre 4, 2024
NUMÉRO 416 À MODIFIER ARRÊTÉ NOMBRE 348
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE AMENDEMENT AU FINAL PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 416 À MODIFIER ARRÊTÉ NOMBRE 348 POUR LE INTERPRÉTATION ET ADMINISTRATION
décembre 4, 2024
Règlement 460 relatif aux vendeurs de porte à porte
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE RÈGLEMENT NUMÉRO 460 RELATIF AU VENDEUR DE PORTE À PORTE ALORS QUE Le conseil juge opportun d’adopter un
décembre 3, 2024
Règlement 387-1 visant à déléguer certains pouvoirs pour autoriser des dépenses et signer des contrats
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE RÈGLEMENT NUMÉRO 387-1 DE DÉLÉGUER CERTAINS POUVOIRS POUR AUTORISER DÉPENSES ET SIGNATURE DE CONTRATS CONSIDÉRANT QUE : le
décembre 3, 2024
