Shawville Council Meeting

1. 1. Ouverture de la séance
   2. Adoption de l’ordre du jour

Déclaration de tout conflit d’intérêts

1. 1. 3. Approbation du procès-verbal

10 février 2026 – Réunion ordinaire

1. 1. 4. Séance de questions des visiteurs
      5. Comptes présentés pour approbation (résolution)
      6. Offre – Consultant chef de projet (Résolution)

Achat et installation d’un groupe électrogène au château d’eau

1. 1. 7. Adoption du rapport annuel 2026 – Plan révisé de sécurité incendie (résolution)
      8. Entretien des fleurs (Résolution)
      9. Proposition relative aux services juridiques – 2026 (Résolution)
      10. Rôle d’évaluation – Prochain rôle triennal (2027-2028-2029) (Résolution)
      11. Société agricole de Pontiac
      12. A) Loyer – Contrat de location, article 3 (Résiliation)
      13. B) Demande de subvention de soutien (résolution)
      14. Association de loisirs – Don (Résolution)
      15. Taxe sur l’essence – 2024-2028 (Résolution)
      16. Demande d’annulation de la réglementation sur les armes à feu du gouvernement fédéral

Programme de rachat (résolution)

1. 1. 15. Bal des pompiers – Don (Résolution)
      16. Achat d’un monte-escalier électrique – Archives de Shawville (décision)
      17. Comité consultatif de planification (résolutions)
      18. A) Avis de motion et adoption du premier projet de règlement municipal n° 468 592 King Street visant à modifier le zonage

Règlement n° 417

1. 1. 1. B) Avis de motion et adoption du premier projet de règlement n° 469, 114 Avenue Victoria, visant à modifier

Règlement de zonage n° 417

1. 18. Correspondance
   19. Rapports des commissions
   20. Séance de questions des visiteurs
   21. Ajournement