décembre 11, 2024• Règlements
CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXIGIBLE PAR LA SURETÉ DU QUÉBEC CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE...
Read More RÈGLEMENT S.Q. 2023-01
décembre 10, 2024• Règlements
Pour modifier le règlement de zonage numéro 417 MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE VERSION FINALE RÈGLEMENT...
Read More Version finale règlement numéro 459
Branchements d’eau et d’égout CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE RÈGLEMENT...
Read More Règlement numéro 462-1
Modifier le règlement n° 447 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE RÈGLEMENT NUMÉRO 447-1...
Read More Règlement numéro 447-1
MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE DEUXIÈME PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 465 MODIFIER LE RÈGLEMENT DE ZONAGE...
Read More RÈGLEMENT 465 TROISIÈME ET DERNIER PROJET DE MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 417
décembre 9, 2024• Avis Public
À partir de 2025, voici les heures d’ouverture de la bibliothèque de Shawville-Clarendon : Mardi...
Read More Bibliothèque 2025 Heures
décembre 5, 2024• Avis Public
AVIS/ NOTICEMUNICIPALITÉ DE SHAWVILLEMUNICIPALITY OF SHAWVILLE HORAIRE DES FÊTES / HOLIDAY...
Read More Heures d’ouverture
décembre 4, 2024• Règlements, Règlements
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE PONTIAC MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE RÈGLEMENT N° 273-2017-002...
Read More Règlement N° 273-2017-002 Concernant Les Dérogations Mineures Aux Règlements D’urbanisme
décembre 4, 2024• Règlements
CONSIDÉRANT QUE le Conseil du Village de Shawville estime ...
Read More RÈGLEMENT NUMÉRO 432- 2017-002 Règlement Concernant Les Incendies
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SHAWVILLE AMENDEMENT AU FINAL PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 416 À...
Read More NUMÉRO 416 À MODIFIER ARRÊTÉ NOMBRE 348
